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Copyright
Voici les informations concernant tous les copyright du site Sup5.org et de ses sites affiliés.
sup5.org n'a aucun but lucratif !
I. Introduction
Le site Sup5.org a été créé sans aucun but lucratif. Son but est de faire vivre la communauté Sup5 de Joffre (Montpellier), c'est tout...
II. Propriété - Responsabilité
Ce site a été créé par Benoit Isaac (benoit@helicos.com) en décembre 2001. Le nom de domaine www.sup5.org, ainsi que tous les systèmes et images servant à l'interface du site en sont sa propriété. Par contre, les textes parus sur le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs ; le webmaster ne peut être en aucun cas tenu pour responsable des propos publiés sur le site par une autre personne que lui.
Les textes sont publiés sous l'entière responsabilité de leurs auteurs respectifs, de même que les éventuelles photos. Chaque article, photo ou autre est publié avec l'identifiant de l'auteur en question. Veuillez vous adresser à lui (en cliquant sur son nom) pour une quelconque réclamation concernant un éventuel problème de droits d'auteurs, ainsi qu'au webmaster (benoit@helicos.com) qui enlèvera le plus vite possible la publication objet du litige.
III. Droits
- III.1. Droits des auteurs et contributeurs
Les auteurs envoyant des articles sur Helicos.com acceptent en soumettant leur contribution qu'elle soit publiée et utilisée par le site (c'est le but, non ?). Ils ont accès aux informations les concernant, et peuvent les modifier en écrivant au webmaster. Ils sont responsables de tous les textes publiés sous leur pseudonyme. En conséquence, évitez de communiquer votre mot de passe, et invitez plutôt vos amis à s'inscrire, c'est gratuit !
Ils ont donc le droit d'accéder aux informations qu'ils ont données lors de leur inscription, de les modifier voire de demander à ce qu'elles soient effacées de la base de données du site. Sachez que ces informations ne sont communiquées à aucune autre société ou site web… Elles servent uniquement à permettre un contrôle des autorisations et des accès au site.
Par ailleurs, ces informations, à l'exception de votre identifiant (obligatoire), ne sont pas non plus communiquées sur le site lui-même, à moins que vous en fassiez la demande : vous pouvez par exemple souhaiter que votre adresse e-mail soit indiquée à côté de chacune de vos publications, afin d'établir des contacts avec d'autres sup 5 à qui votre article aura plu. Dans ce cas-là, écrivez au webmaster (benoit@helicos.com) qui mettra ce système en place.
- III.2. Droits du webmaster
Le webmaster s'accorde le droit d'interdire la publication de toute contribution, voire de bloquer l'accès à l'auteur irrespectueux des règles ci-dessous, et ce, sans préavis.
Il s'accorde également le droit de fermer temporairement le site pour des raisons techniques, voire définitivement pour d'autres raisons… Espérons qu'on en arrivera pas là !
Afin de payer l'hébergement (plus de 400 FF par an) et autres frais techniques, il peut également mettre de la publicité (sous forme de bandeau ou autres) sur Helicos.com. A moins que de généreux donateurs veuillent contribuer financièrement au site ? ;o)
IV. Problèmes de droits d'auteurs
Répétons-le, les auteurs sont responsables de leurs écrits. Les publications soumises au site doivent appartenir entièrement à leurs auteurs. Ils ne doivent pas oublier de mentionner leurs sources s'ils s'inspirent d'une source extérieure.
De même, les contributions publiées sur le site sont soumises aux réglementations en vigueur sur les droits d'auteur : toute reproduction, copie ou diffusion, même partielle, du contenu du site est formellement interdite sans l'accord écrit du webmaster et des auteurs concernés.
VI. Conclusion
Ces instructions sont tout ce qu'il y a de plus banal… Ce site est un espace de liberté, mais est soumis à la loi française, tout simplement. Aucune restriction sur le contenu de vos articles ne sera appliquée si ceux-ci respectent les règles énoncées ci-dessus, ainsi que les lois françaises sur les publications.
Ces textes de copyright et de nétiquette sont juste là pour éviter d'éventuels problèmes dans le futur, c'est tout…
[avec tous les problèmes de lois concernant le Net, mieux vaut prévenir que guérir… ]
© 2001-2002 Tous droits réservés. All rights reserved.
Le webmaster se donne le droit de modifier ce texte sans préavis.